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Grosses pertes en spéculant, quels recours pour les investisseurs ?


Il n’est pas donné à tout un chacun d’investir sur les marchés, et encore moins sur les produits dérivés. Les apprentis spéculateurs en font parfois la douloureuse expérience. Mais il n’y a pas que la hardiesse des émules de Soros qui est à pointer du doigt, les courtiers qui poussent dans le dos leurs clients ne sont pas blancs comme neige dans cette affaire.

speculationPar exemple, les apprentis boursicoteurs qui ont eu la très mauvaise idée de se lancer dans la spéculation il y a quelques semaines en ont fait la triste expérience. Mais pour éviter que les débutants ne se fassent lessiver, l’État a institué des barrières. Notamment en encadrant strictement les sociétés intermédiaires, appelées prestataires en services d’investissement.

Récemment, un courtier en ligne a été condamné à rendre à l’un de ses clients une partie des montants qu’il a perdus, arguant du fait qu’il avait parié sur des actifs qu’il ne comprenait pas. Cependant, n’allez pas en conclure que vous obtiendrez facilement gain de cause si vous vous êtes lancé dans des opérations spéculatives beaucoup plus compliquées que votre maîtrise des marchés, par exemple les produits dérivés.

Ces produits dérivés, qui reprennent en fait 2 types d’instruments financiers : les investissements qui dépendent de la valeur d’un autre actif (certificats, warrants, etc.), donc les produits dérivés au sens étymologique du terme, et les CFD (options ou contrats sur les futures). Ces 2 types d’investissement sont traités différemment, vu que le premier s’assimile aux titres juridiquement parlant, et le second aux contrats financiers.

En principe, tout client d’un prestataire de services d’investissement doit signer un contrat séparé, ou un avenant, pour pouvoir investir sur les produits dérivés. Certains courtiers mettent même des barrières en place pour vérifier le sérieux de leurs clients, soit en fixant un minimum de dépôt de quelques milliers d’euros, soit via un entretien téléphonique avec l’un de leurs traders, par exemple. Évidemment, ce suivi a des limites : après tout, c’est le client qui reste responsable de ses décisions, ce n’est pas au courtier à juger du caractère bien-fondé de celles-ci… pour autant qu’il ait fait le travail préalable d’information.

En cas de litige, lorsque le client estime que son courtier n’a pas rempli ses obligations légales, que faire ? La première étape consiste à exposer ses griefs à son prestataire, qui dispose alors de 10 jours pour fournir un accusé de réception, ensuite de 2 mois pour y donner réponse. Si le courtier ne réagit pas, ou si aucune solution n’est trouvée, le client peut saisir le médiateur de l’AMF, même si ce genre de démarche aboutit très rarement.

L’étape suivante est évidemment la procédure judiciaire, une voie dans la plupart des cas onéreuse et interminable, pour autant que le délai de prescription n’ait pas été dépassé. Il est de 5 ans, même s’il n’existe aucune règle précise quant à la date qui doit être prise en compte pour démarrer son calcul. Cependant, à partir du moment où le médiateur entre dans la danse, le délai de prescription est gelé.

Qui a des chances de gagner son procès contre son courtier ? Les investisseurs qui disposent de très bonnes raisons de lui en vouloir, soit lorsqu’un déficit d’information de la part du prestataire a débouché sur les pertes. Par exemple, sur simple base que votre courtier ne vous a pas fait signer un avenant ou un contrat séparé, vous n’avez aucune chance de recevoir gain de cause.

Et combien coûte une telle procédure ? Au moins quelques milliers d’euros, plus un pourcentage sur les dommages et dédommagements éventuellement attribués par le tribunal.

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